PLU :

Vous pouvez prendre connaissance du dossier complet en bas de la première page d’accueil cadre rouge “espace concertation” commune de Fleurey sur Ouche: sur le site www.dorgat.fr
PLU :
Vous pouvez prendre connaissance du dossier complet en bas de la première page d’accueil cadre rouge “espace concertation” commune de Fleurey sur Ouche: sur le site www.dorgat.fr
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).